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Certification ISO 45001 – réduire votre risque organisationnel et promouvoir la santé et la sécurité au travail (SST) avec la collaboration de SGS pour obtenir votre certification ou effectuer votre transition vers la nouvelle norme.

Le Système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMSST) est un élément fondamental de la stratégie de gestion des risques de toute organisation. Mettre en œuvre un SMSST permet à une organisation :

  • de protéger son personnel et les tiers ; 
  • de se conformer aux exigences réglementaires ; 
  • de promouvoir l’amélioration continue.

La norme ISO 45001 sera la nouvelle norme internationale pour les SMSST. Bien que similaire à la norme OHSAS 18001, la nouvelle norme ISO 45001 utilise l'Annexe SL pour l’ensemble des nouvelles normes ou des normes révisées ISO pour les systèmes de management.

La norme ISO 45001 peut être combinée à d’autres normes de systèmes de management telles que les normes ISO 9001:2015 et ISO 14001:2015. La norme ISO 45001 sera publiée à la fin du 1er trimestre 2018.

Les principales exigences et différences entre la norme ISO 45001 et la norme OHSAS 18001 sont présentées ci-après.

Norme ISO 45001 – Domaines clés et contexte organisationnel

La norme ISO 45001 met l’accent sur le contexte organisationnel. Elle impose à l’organisation de réfléchir aux attentes des parties prenantes en termes de management de la santé et de la sécurité au travail. L’organisation doit déterminer quelles sont les parties prenantes concernées par son SMSST et les exigences pertinentes de ces parties prenantes.

L’intention de la norme ISO 45001 est de bâtir au sein de l’organisation une compréhension de haut niveau des questions importantes susceptibles de l’affecter positivement ou négativement et de la manière dont elle gère ses responsabilités envers son personnel dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

Les questions d’intérêts sont celles qui affectent la capacité de l’organisation à atteindre les résultats escomptés, notamment les objectifs qu’elle a définis pour son SMSST, par exemple honorer les engagements de sa politique de SST.

Leadership SST

La haute direction doit désormais démontrer son implication et son engagement dans le SMSST par sa participation directe, en tenant compte de la performance SST dans sa planification stratégique.

Elle doit également contribuer à l’efficacité du SMSST en prenant part directement à l’encadrement, à l’accompagnement et à la communication avec le personnel et en promouvant et conduisant la culture de l’organisation en matière de SMSST.

Cette nouvelle norme définit clairement les exigences en termes de responsabilité et de responsabilisation du comité de direction concernant le management de la santé et de la sécurité au travail. Cela permet de garantir que la responsabilité finale ne puisse pas être déléguée aux responsables de la santé et de la sécurité ou à d’autres responsables au sein de l’organisation.

Participation et consultation

La norme impose à la haute direction de l’organisation d’encourager la consultation et la participation des salariés et de leurs représentants, car ce sont des facteurs essentiels dans le management de la SST.

La consultation implique une communication à double sens – le dialogue et les échanges – et suppose de communiquer rapidement aux travailleurs et à leurs représentants les informations qu’ils demandent avant que l’organisation puisse prendre une décision.

Le système de management de la SST dépend de la participation des salariés, ce qui leur permet de contribuer à la prise de décision concernant la performance SST et de donner leur avis sur les changements proposés.

L’organisation doit encourager les salariés à tous les niveaux à signaler les situations dangereuses, de sorte que des mesures préventives puissent être mises en place et que des actions correctives soient entreprises. Les salariés doivent également être en mesure de signaler et de suggérer des domaines d’amélioration sans crainte de renvoi, de mesures disciplinaires ou d'autres sanctions

Approche du SMSST basée sur les risques

L’adoption d’une approche basée sur les risques au moment de développer et de mettre en œuvre un SMSST est étroitement liée au contexte organisationnel. L’organisation doit identifier les risques et les opportunités dont elle doit tenir compte pour s’assurer que son SMSST puisse produire les résultats escomptés.

Ces risques et opportunités sont notamment ceux ayant trait à son contexte organisationnel ou qui sont déterminés par ce contexte. L’organisation doit prévoir des mesures destinées à traiter ces risques et opportunités, les mettre en œuvre dans les processus de son SMSST et évaluer l’efficacité de ces mesures.

Externalisation

La norme impose à l’organisation de veiller à ce que les processus externalisés affectant son SMSST soient définis et contrôlés. Lors de l’externalisation de produits et/ou services fournis sous le contrôle de l’organisation, le risque du fournisseur ou contractant doit être géré efficacement.

Informations documentées

L’expression « informations documentées » est désormais employée à la place de l’expression « documents et dossiers » qui était utilisée dans la norme OHSAS 18001. Les preuves d’informations traitées non détenues dans un système documentaire officiel, par exemple l’information électronique détenue dans des téléphones intelligents ou des tablettes, seront désormais acceptées.

Transition de la norme OHSAS 18001 vers la norme ISO 45001

Si votre organisation est actuellement certifiée OHSAS 18001, vous disposez de trois ans pour effectuer la transition vers la nouvelle norme ISO 45001 à compter de sa publication officielle.

Comment SGS peut-elle vous aider ?

Nous proposons des formations de sensibilisation pour vous aider à comprendre les exigences de la norme ISO 45001, de l’Annex SL, de la réflexion basée sur les risques et de l’instauration d’un leadership. Sur demande, nous pouvons effectuer une analyse des écarts qui peut être utilisée pour mettre en évidence les changements qui devront être mis en œuvre pour votre migration de la certification OHSAS 18001 vers la certification ISO 45001.

Contactez-nous pour en savoir plus à propos de la transition vers la norme ISO 45001.

Mises à jour futures

Une copie de la norme ISO 45001 sera rapidement disponible et en vente dans la boutique ISO.

Le Groupe de travail ISO 45001 officiel (ISO/PC 283) est responsable du développement et de la publication de la norme ISO 45001.

D’autres informations concernant la publication de la norme ISO 45001 seront publiées à mesure de leur disponibilité.