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Exigences chimiques

La série de normes chimiques EN 71, entrée en vigueur en juillet 2013, peut être utilisée pour démontrer la conformité à la directive relative à la sécurité des jouets. Les éléments solubles de la directive DSJ (EN 71-3 - Migration de certains éléments) incluent trois ensembles de catégories de matériaux et limites concernant les jouets (voir le tableau). Les jouets commercialisés sur le marché européen doivent non seulement satisfaire aux exigences chimiques de la DSJ mais également à d'autres lois européennes applicables, notamment aux règlements REACH, CLP, RoHS, Batterie, Food Contact alimentaire and Polluants Organiques Persistants, et à des législations nationales telles que le décret-loi danois 855 du 5 septembre 2009 (phthalates).

Profitez de l'expérience de SGS en matière de substances chimiques pour garantir la conformité de vos jouets sur le marché européen.

Quelles sont les exigences chimiques ?

Substances classées comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) : Les CMR sont des substances chimiques susceptibles d'être nocives pour la santé humaine. Leur utilisation dans des jouets, des composants de jouets ou des parties de jouets micro-structurellement distinctes est interdite. Il existe toutefois quelques exceptions, lorsque la présence d'une CMR :

  • Respecte les limites de concentration spécifiées dans le règlement (CE) 1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (CLP).
  • N'est pas accessible aux enfants (y compris par inhalation).
  • Est évaluée et acceptée par le comité scientifique ; le nickel dans de l'acier inoxydable et destiné à conduire un courant électrique est accepté, d'autres demandes peuvent être soumises pour évaluation par le comité scientifique.

Substances N-nitrosamines et N-nitrosable (EN 71-12) : Les substances n-nitrosamines et n-nitrosables ne peuvent pas être utilisées dans les jouets destinés aux enfants de moins de 36 mois, dans d'autres jouets destinés à être portés à la bouche, tels que les jouets en caoutchouc ou en élastomères, ni dans les peintures au doigts destinées aux enfants de moins de 36 mois, à moins que leurs limites de migration soient :

  • Inférieures ou égales à 0,05 mg/kg pour les n-nitrosamines ;
  • Inférieures ou égales à 1 mg/kg pour les substances n-nitrosables.

Migration de certains éléments (EN 71-3) : La directive relative à la sécurité des jouets inclut la restriction de 19 éléments toxiques. Ces limites de restriction dépendent de la catégorie des matières du jouet :

  • Catégorie 1 : Sèche, friable, poudreuse ou souple
  • Catégorie 2 : Liquide ou collante
  • Catégorie 3 : Grattée
Directive 2009/48/CE (EN 71-3)
ÉLÉMENTMatière du jouet
Sèche, friable, poudreuse ou souple
(mg/kg)
Liquide ou collante
(mg/kg)
Grattée
(mg/kg)
Aluminium (Al)5 6251 40670 000
Antimoine (Sb)4511,3560
Arsenic (As)3,80,947
Barium (Ba)1 50037518 750
Bore (B)1 20030015 000
Cadmium (Cd)1,30,317
Chrome (Cr) (III)37,59,4460
Chrome (Cr) (VI)0,020,0050,02
Cobalt (Co)10,52,6130
Cuivre (Cu)622,51567 700
Plomb (Pb)2,00,523
Manganèse (Mn)1 20030015 000
Mercure (Hg)7,51,994
Nickel (Ni)7518,8930
Sélénium (Se)37,59,4460
Strontium (Sr)4 5001 12556 000
Étain (Sn)15 0003 750180 000
Étain organique0,90,212
Zinc (Zn)3 75093846 000

Substances parfumantes allergisantes : 55 substances parfumantes allergisantes répertoriées ne peuvent pas être utilisées dans la fabrication de jouets, à moins que leur présence soit inévitable d'un point de vue technique dans le cadre d'une procédure de fabrication appropriée et à condition que chaque dose ne dépasse pas les 100 mg/kg. 11 substance parfumantes allergisantes supplémentaires doivent être mentionnées sur une étiquette apposée sur le jouet, sur son conditionnement ou sur la notice qui l'accompagne si leur concentration est supérieure à 100 mg/kg.

Évaluations de la sécurité chimique

La directive européenne relative à la sécurité des jouets 2009/48/CE exige également des fabricants qu'ils réalisent une analyse des dangers chimiques qu'un jouet est susceptible de présenter ainsi qu'une évaluation de l'exposition potentielle à ces dangers. Nous disposons d'un outil dédié et de l'expertise nécessaire pour vous aider à réaliser l'évaluation de la sécurité chimique.

Pourquoi choisir les essais chimiques de SGS ?

Reconnus pour notre expertise et notre réseau mondial de laboratoires, nos services d'essais chimiques et d'évaluation peuvent vous aider à vous conformer à toutes les exigences chimiques de l'Union européenne ayant trait aux jouets. Les exigences chimiques relatives aux jouets ne cessent d'évoluer et nos experts chimistes sont constamment à l'affût de ces modifications pour s'assurer que nos clients comprennent bien ces exigences complexes et pour les aider à optimiser leur système de gestion des substances restreintes.

Protégez les enfants et autres utilisateurs finaux des substances chimiques et métaux lourds grâce à nos services d'essais chimiques. Contactez SGS dès aujourd'hui pour en savoir plus.

Les essais chimiques basés sur les exigences de la directive européenne relative à la sécurité des jouets 2009/48/CE et d'autres législations applicables menés par SGS permettent de vérifier la conformité d'un jouet et de garantir la protection des enfants et des utilisateurs finaux.

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