Transit douanier et garantie

Le réseau TransitNet vous permet d'ouvrir des documents de transit couverts par les garanties de SGS dans 25 pays européens, dont le Royaume-Uni et l'Irlande.

Transit douanier et garantie

Dans le commerce international, un exportateur vendra des marchandises sans payer les taxes et la TVA dans son pays, tandis qu'un importateur n'acceptera de régler la TVA et les taxes qu'une fois les marchandises entrées dans leur entrepôt. Entre ces deux emplacements, les marchandises ne sont pas en libre circulation et ne peuvent être transportées que sous contrôle douanier, à la manière d'une boutique hors taxes sur roues. Cela se fait dans le cadre d'une procédure dite de transit douanier qui garantit la dette douanière au cas où les marchandises disparaîtraient en cours de route ou ne parviendraient jamais à leur destination.
SGS a développé un service électronique complet et multinational unique pour le transit appelé TransitNet. Notre solution vous permet de gérer facilement vos besoins de transit douanier sans avoir à acheter de logiciel, à demander une garantie douanière ou à avoir un expert douanier en interne. TransitNet est un service multimodal couvrant les déclarations de transit pour le transport routier, ferroviaire, Ro-Ro et barge.

Nos services supplémentaires

Un ensemble de réglementations et de concepts commerciaux innovants qui répondent aux exigences douanières. Découvrez un moyen plus rapide et moins cher d'accélérer votre cargaison à travers les postes frontaliers, les ports et au-delà.

CHED / Traces

Pour se conformer à un nouveau règlement de la Commission européenne qui impose aux expéditeurs l'obligation d'envoyer des pré-notifications pour les marchandises soumises à un contrôle phytosanitaire une fois entrées dans l'UE en provenance de pays tiers, SGS a introduit une nouvelle ligne de service pour les clients appelée pré-notifications CHED . Ces pré-notifications sont créées dans un système externe connu sous le nom de TRACES, pour permettre une procédure de dédouanement appropriée.

ICS (ENS)

Pour tous les camions qui entreront dans l'UE via la France et l'Irlande, une déclaration ICS/ENS distincte doit être soumise aux systèmes ICS français et irlandais. TransitNet a développé une connexion aux deux systèmes ICS, vous permettant de soumettre vos transits au système NCTS et vos déclarations ICS/ENS aux systèmes ICS français et irlandais en un clic.

GVMS

TransitNet est connecté au système britannique des mouvements de véhicules de marchandises, ce qui signifie qu'une fois qu'un transit a été soumis et traité par le système NCTS local, les déclarations en douane seront automatiquement enregistrées sur le GVMS et une référence de mouvement de marchandises (GMR) sera fournie via TransitNet .

Système Français de Frontière Intelligente

Tous les mouvements vers et depuis l'UE via la France doivent être enregistrés dans le système français de frontière intelligente. SGS le fera en votre nom, en éliminant une autre couche de complexité.

Portbase néerlandaise /systèmes portuaires belges :

Les transits qui partent ou transitent par les ports de Rotterdam et de Belgique nécessiteront une notification préalable envoyée au système portuaire local. SGS, en votre nom, peut générer et soumettre la notification nécessaire au système Portbase du port de Rotterdam et aux systèmes portuaires des ports belges d'Anvers et de Zeebrugge.

Services douaniers de SGS

SGS propose également une gamme de services douaniers, y compris un logiciel pour les clients en libre-service pour faire des déclarations d'importation, d'exportation et d'accise et un service complet de courtage en douane, grâce auquel nous gérerons les procédures douanières pour vous. Notre logiciel douanier eGTA s'interface avec TransitNet, permettant à TransitNet d'importer les données d'une déclaration d'exportation précédemment créée à partir d'eGTA pour les réutiliser dans un transit dans TransitNet.

Réseau d'assistance et de sous-traitants

SGS agit en tant que titulaire de la procédure pour tous les mouvements de transit soumis via TransitNet. Cela signifie que s'il y a des divergences, les douanes contacteront SGS. Cela profite à la fois à vous et aux douanes, car nous vous supprimons les tracas et les douanes traitent avec un opérateur expérimenté, bien établi et digne de confiance. En tant que client SGS TransitNet, vous pouvez bénéficier d'une assistance 24h/24 et 7j/7 pour toutes les questions liées à vos déclarations de transit créées dans le système . Notre équipe de plus de 300 experts en douane et en logistique est disponible pour dépanner et conseiller, peu importe la taille du sujet.

Élevez votre entreprise avec TransitNet

  • Coûts réduits : pas de frais de garanties, de logiciels ou de partenaires externes 
  • Niveau de conformité accru
  • Utilisation d'un seul système comme guichet unique dans 25 pays 
  • Service client TransitNet dédié
  • Des processus douaniers allégés grâce à des simplifications douanières

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Pourquoi choisir SGS

Le monde des services douaniers peut être compliqué et frustrant. L'expertise et la couverture e-Customs de SGS sont très pratiques, au service d'une gamme de clients grands et petits, qui comprend des transporteurs, des transitaires, des exportateurs et des importateurs. SGS e-Customs élimine la complexité et la frustration de ses clients, en leur offrant un système de guichet unique pour compléter les procédures douanières.
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