SGS TransitNet et les services e-Customs

Chez SGS, nous comprenons les complexités du transport de marchandises par voie routière, ferroviaire et maritime, et c'est pour y répondre qu'a été conçu TransitNet

SGS TransitNet

TransitNet est actuellement connecté à 25 systèmes douaniers différents. Parmi ceux-ci figurent 23 pays du NSTI, la Moldavie et la Biélorussie dans l'Union économique euro-asiatique, ce qui permet à nos clients d'accéder à 40 pays de destination, dont la Biélorussie, la Russie, le Kazakhstan et le Kirghizstan. TransitNet est en constante expansion et se développe pour répondre aux besoins de ses clients.

TransitNet est un service universel et multimodal de garantie de transit en douane électronique dans lequel SGS agit en tant que Principal Obligé (Holder of Procedure) vis-à-vis de la douane pour le compte de ses clients (transporteurs, courtiers, transitaires, etc.), leur permettant de créer des déclarations de transit et de les soumettre avec une garantie financière en faveur de la douane à n'importe quel système douanier où SGS est HoP. TransitNet est une plateforme web sécurisée, multilingue, qui saisit, contrôle et surveille les déclarations de transit, vous permettant de les suivre en ligne jusqu'à leur clôture.

Infographie SGS TransitNet

Contactez SGS TransitNet

Contactez-nous pour découvrir comment nous pouvons vous aider à naviguer facilement et efficacement dans le monde des douanes. 

Contact

Services de transit et de garantie en ligne

Grâce à la couverture étendue de SGS TransitNet et à notre importante réserve de garanties, nous sommes en mesure d'offrir à nos clients un éventail de possibilités imbattable. 

Carte des pays de départ de TransitNet

SGS TransitNet | En chiffres

Plus de 950 000

 Déclarations de transit par an

Déclarations de transit icone

25

 Pays couverts par SGS TransitNet

 SGS Transitnet icone

Plus de 14 000

 Clients satisfaits

 SGS Transitnet icone

Plus de 750 millions

 Montant de la garantie

SGS Transitnet icone

A propos de TransitNet : 1mn30 pour découvrir le service

TransitNet est une plateforme multilingue et personnalisée pour la gestion du transit. Il respecte et intègre également toutes les règles nationales de transit et de douane. L'application comporte un outil de gestion des risques et des règles qui est adapté en fonction des besoins et des profils spécifiques du client pour gérer en ligne l'exposition à la dette douanière. Ce guichet unique multinational de gestion du transit est unique dans le monde des services douaniers. Il guide l'utilisateur dans la création d'une déclaration de transit selon une approche ergonomique.

Regardez la vidéo pour en savoir plus.

 

Se connecter à SGS TransitNet

Se connecter

TransitNet : la solution au Brexit

Le Brexit a eu un impact massif sur toutes les entreprises qui importent, exportent, commercent ou transportent des marchandises depuis et vers le Royaume-Uni. Jusqu'à la fin de la période de transition, aucune déclaration en douane n'avait été nécessaire pour les échanges entre le Royaume-Uni et la majorité de l'Europe continentale. Après le Brexit, tous ces envois nécessitent désormais une déclaration en douane. L'une des procédures douanières est le transit douanier. Le transit donne aux entreprises la possibilité d'éloigner le dédouanement de leurs envois d'un point de sortie et d'entrée de l'UE/du Royaume-Uni vers un endroit plus proche de la destination de leurs marchandises, supprimant ainsi la nécessité d'effectuer des procédures d'importation avant même que les marchandises ne soient arrivées dans l'UE/le Royaume-Uni.

TransitNet : Brexit

Pourquoi choisir SGS TransitNet ?

Une couverture internationale

Les clients de SGS TransitNet peuvent soumettre des déclarations de transit depuis 25 pays, dont 23 pays du NSTI, la Moldavie et le Belarus, vers d'autres pays du régime de l'EAEU, notamment le Belarus, la Russie, le Kazakhstan et le Kirghizstan.

Des garanties douanières

Les clients de TransitNet n'ont pas besoin de posséder leurs propres garanties douanières. Toutes les déclarations de transit créées via TransitNet sont soumises en utilisant les propres garanties douanières de SGS, conformément aux réglementations douanières territoriales.

Assistante 24h/24 et 7j/7

Les clients de SGS TransitNet peuvent bénéficier d'une assistance 24h/24 et 7j/7 pour toutes les questions liées à leurs déclarations de transit créées dans le système.

SGS TransitNet FAQ

Foire à questions : tout ce que vous devez savoir sur les services SGS TransitNet ci-dessous :

1. Qu'est-ce que TransitNet ?

TransitNet est une plateforme web qui vous permet de soumettre des déclarations de transit de 26 pays, dont 24 pays du NSTI ainsi que la Moldavie et le Belarus. TransitNet génère des déclarations ENS (sûreté et sécurité) dans certains pays et est connecté à des systèmes tels que le Goods Vehicle Movement Service (GVMS) au Royaume-Uni.

2. En quoi TransitNet est différent des autres fournisseurs de logiciels de transit douanier ?

TransitNet est unique par rapport à d'autres logiciels de transit, car il permet d'accéder à 26 systèmes douaniers via un guichet unique. Tout en offrant aux clients l'accès à ces systèmes douaniers, TransitNet est unique en ce sens qu'il fournit également la garantie douanière nécessaire pour toutes les déclarations de transit soumises via TransitNet.

3. Qu'est-ce que le transit ?

Le transit est un régime douanier qui est utilisé pour déplacer des marchandises entre deux points, situés ou non sur le même territoire douanier. Il suspend le paiement des droits et taxes applicables jusqu'à ce que les marchandises aient atteint leur destination finale. Il déplace le dédouanement des marchandises du point d'entrée d'un nouveau territoire douanier vers un lieu situé à l'intérieur des terres, tel qu'un bureau de douane gouvernemental ou un destinataire agréé.

4. Que signifient les déclarations T1 et T2 ?

T1/T2 sont des déclarations de transit. L'utilisation d'une déclaration de transit T1 ou T2 dépend de l'origine de vos marchandises. Un T1 est nécessaire pour les marchandises provenant de pays tiers, par exemple pour les marchandises britanniques exportées et livrées à une destination dans l'UE. Un T2 est nécessaire pour la circulation des marchandises d'origine communautaire, par exemple de l'UE vers le Royaume-Uni ou d'un pays de l'UE vers une destination dans un autre pays de l'UE via un "pays tiers".

5. Dans quels pays est présent SGS TransitNet ?

TransitNet est actuellement connecté à 24 pays du NSTI, dont le Royaume-Uni, la Turquie, la France, la Suisse et la Pologne, et peut également offrir des services en Biélorussie et en Moldavie. Les utilisateurs de TransitNet ont ainsi accès à plus de 40 destinations. Pour une liste complète de notre couverture, consultez la carte ci-dessus ou utilisez le formulaire "Contact" pour demander des informations particulières sur un pays de départ dans TransitNet.

6. Quelles sont les conditions requises pour devenir un utilisateur de TransitNet ?

Les conditions requises pour que votre entreprise devienne un client enregistré et approuvé de TransitNet varient d'un pays à l'autre. Les exigences spécifiques dépendent des conditions du marché mais comprennent généralement : 

  • Votre entreprise doit être titulaire d'une licence de transport ou d'un certificat de courtier en douane, le cas échéant.
  • Selon le type de société, une flotte minimale de véhicules est nécessaire.
  • Votre société doit être approuvée par un processus de diligence raisonnable (réalisé en interne par SGS).
  • Votre entreprise ne doit pas avoir fait l'objet de réclamations douanières dans le passé qui ne peuvent être expliquées correctement.
  • Votre entreprise doit signer le contrat de service SGS TransitNet.

7. Ai-je besoin de mon propre logiciel pour utiliser TransitNet ?

TransitNet est une application web/site web. Aucun logiciel spécifique n'est nécessaire. Tout ce dont vous avez besoin est un accès Internet qui vous donne accès à l'application TransitNet où vous pouvez soumettre des déclarations à 26 systèmes douaniers nationaux.

8. Ai-je besoin d'une formation pour utiliser le système/la plateforme ?

Oui, mais vous n'avez pas besoin d'être un expert en douane pour utiliser TransitNet. SGS TransitNet fournira une courte session de formation qui permettra aux utilisateurs de commencer à utiliser l'application. En dehors de TransitNet, les clients de TransitNet doivent avoir une compréhension des procédures douanières, en particulier du transit et de la nécessité de décharger et de dédouaner les transits à un bureau de douane de destination ou dans les locaux d'un destinataire agréé.

9. Combien de temps prend le processus d'intégration ?

Une fois que toutes les exigences sont remplies et que votre entreprise a passé avec succès notre processus de diligence raisonnable, vous pourrez commencer à utiliser le service. Cela prend généralement jusqu'à une semaine. TransitNet a essayé de rationaliser le processus d'intégration pour le rendre aussi efficace et transparent que possible.

10. Dois-je faire les déclarations moi-même ?

Chez TransitNet, nous avons deux formules pour nos clients. Ces formules sont « e-client » et « non e-client ». Les e-clients ont un accès direct à TransitNet et remplissent eux-mêmes les déclarations. Les non-e-clients demandent l'assistance des déclarants SGS pour effectuer les transits en leur nom. La formule e-client est généralement moins cher et plus efficace que la formule non e-client, car les utilisateurs ont un accès direct à TransitNet et une plus grande autonomie en effectuant eux-mêmes la saisie de leur données dans l'application.

11. Combien coûte une déclaration de transit ?

Le coût d'une déclaration de transit dépend de la dette douanière (garantie) qui est calculée pour un envoi particulier. Pour les déclarations avec un montant de garantie inférieur à 100 000 euros, celui-ci est généralement divisé en tranches. En fonction de la fourchette dans laquelle se situe votre déclaration de transit, un prix spécifique vous sera attribué. S'il y a plusieurs déclarations de transit dans un camion (groupe), le prix pour le groupe est calculé sur la base du montant total de la garantie majoré d'un supplément par déclaration de transit.

12. Combien est calculé le montant de la garantie (dette douanière) ?

Le montant de la garantie pour une expédition particulière est calculé sur la base des droits et taxes d'importation sur les marchandises applicables dans le pays où le transit commencera. Cela comprend la TVA, les accises et tout autre droit applicable. Par exemple, pour la plupart des « marchandises ordinaires », le montant de la garantie sera calculé sur la base de la TVA dans le pays de départ (marchandises d'une valeur de 100 000 euros en provenance du Royaume-Uni, une TVA de 20 % s'applique, le montant de la garantie est de 20 000 euros).

13. Dois-je calculer moi-même le montant de la garantie ?

TransitNet a les catalogues tarifaires de tous les pays où il est actif, téléchargés et maintenus dans le système. TransitNet calcule automatiquement la dette douanière sur la base des données saisies par l'utilisateur.

Les services e-Customs

Transit douanier & garantie

Le réseau TransitNet vous permet d'ouvrir des documents de transit couverts par les garanties de SGS dans 25 pays européens, dont le Royaume-Uni et l'Irlande.

En savoir plus

PCA - Programme de vérification de la conformité

L'évaluation de la conformité des produits (PCA) est un programme de vérification conçu pour garantir que des produits spécifiques répondent aux exigences des réglementations techniques et des normes fixées par une autorité de réglementation dans le pays importateur.

En savoir plus

Découvrez aussi :

Nos actualités

Voir la page

Notre équipe

Voir la page

Contactez-nous